AIMS ISO 42001 : le cycle PDCA démontrable
Documenter l'AIMS est facile. Démontrer que vous l'auditez et le révisez — le PDCA complet — c'est ce qui se certifie.
Cadre / norme: ISO/IEC 42001 §6.2 / §7 / §9.2 / §9.3 / §10.2
D'autres vous donnent des pièces détachées de gouvernance d'IA. Linedat vous donne un AIMS qu'un auditeur ISO 42001 reconnaît, avec son cycle PDCA monté et démontrable — pas un récit.
Les quatre phases (planifier, réaliser, vérifier, agir) sont modélisées comme des entités enchaînées au journal d'audit, avec une vue PDCA consolidée.
Objectifs, formation, audit interne et revue de direction
Les objectifs de l'AIMS portent KPI, baseline, cible et responsable (§6.2). La formation et l'acceptation des politiques sont enregistrées personne par personne (§7.2/§7.3). L'audit interne (§9.2) capture l'impartialité en trois pièces (conflit explicite, attestation à quatre yeux et note motivée) et ses constats lèvent une non-conformité. La revue de direction (§9.3) fige ses entrées dans un snapshot et exige de se prononcer sur l'adéquation du système.
Non-conformités avec vérification d'efficacité
Le registre CAPA (§10.2) exige de vérifier l'efficacité avant de clôturer une non-conformité, avec boucle de re-planification si l'action n'a pas fonctionné. C'est le pilier « agir » du PDCA — sans lui, l'AIMS ne s'améliore pas.
Les limites (ce que nous n'affirmons pas)
Linedat fournit le squelette certifiable et la preuve du PDCA, pas le certificat : la certification est le travail de votre auditeur externe. Pour la certification formelle, il manque encore deux pièces documentaires qui dépendent de votre organisation : la Déclaration d'Applicabilité (Annexe A) et la politique d'IA organisationnelle (§5.2). L'échéance des audits/revues est calculée au moment de la lecture, sans alerte programmée.
Comment Linedat vous aide
Linedat vous donne la colonne vertébrale certifiable d'un AIMS 42001, avec la preuve du cycle PDCA enchaînée au journal d'audit — ce qu'un auditeur parcourt en premier.
Capacités liées
Le comité ne décide pas dans un Word : il décide avec des preuves liées à la donnée.
FRIA : évaluation de l'impact sur les droits fondamentauxLa FRIA du règlement IA de l'UE (Art. 27), versionnée et liée au système d'IA — pas dans un Word dans un dossier.
Incidents d'IA avec le compte à rebours de 15 joursUn incident grave déclenche le compte à rebours de l'Art. 73. Nous le lançons et bloquons la clôture.
